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Ce site est mis à votre disposition par l’Église de Dieu, Association Mondiale. (« l’Église », « nous »). Ce contrat est un contrat légal entre vous et nous. Veuillez en prendre soigneusement connaissance. En utilisant ce site, vous acceptez les termes dudit contrat ou ses conditions d’utilisation.

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1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à ce site, ou tout service fourni par ce dernier, à quiconque viole ce contrat, ou qui – à notre avis – empêche d’autres personnes d’utiliser ce site, ou empiète sur les droits d’autrui. Nous nous réservons le droit de modifier ce site, d’en restreindre tout accès, de le suspendre ou de le fermer , et de fermer certaines portions de ce dernier, à n’importe quel moment.

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L’Église de Dieu, Association Mondiale.

Service des média

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Allen, TX 75013

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Si vous pensez qu’une propriété intellectuelle qui a été affichée ou distribuée malproprement via notre site vous appartient, veuillez nous en informer à l’adresse ci-dessus.

2. PROPRIÉTÉ ET PERMISSIONS

Notre autorisation limitée. Ce site est mis à votre disposition uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Le contenu de ce site est la propriété de l’Église et de ses concédants et est protégé par les lois américaines sur les droits d’auteurs et par les conventions internationales. À l’exception de ce qui est explicitement fourni dans ce contrat, vous n’êtes pas autorisé à distribuer, transmettre, afficher, reproduire, ni modifier quoi que ce soit sur ce site, ou créer un dérivé quelconque de son contenu, ni à en exploiter la moindre portion. À l’exception de ce qui est indiqué et/ ou techniquement limité sur ce site, il vous est permis de regarder, et à l’occasion d’imprimer un seul exemplaire d’une page de ce site pour votre utilisation personnelle et non commerciale. Par contre, vous n’êtes pas autorisé à reproduire la moindre rubrique affichée sur ce site sans en avoir reçu l’autorisation préalable de son propriétaire. La totalité du contenu de ce site est sous le Copyright, Church of God, a Worldwide Association, Inc. et/ ou ses concédants. Tous droits réservés.

Ce que vous acceptez de notre part. En nous soumettant tout document ou produit, vous le faites en tant qu’auteur de celui-ci, ou avec la permission expresse de son auteur ou propriétaire. En soumettant tout document ou produit à l’un des affichages publiques de notre site (comme, par exemple, des enregistrements vidéo ou audio, des photos, des textes, etc.) comme à l’un de nos blogs, de nos tableaux d’affichage, de nos publicités, de nos forums, ou de nos publications communautaires, vous acceptez le fait que ce que vous nous confiez devient notre propriété perpétuelle, irrévocable, sans être sujet à une quelconque redevance, notre propriété illimitée, internationale, transférable et non exclusive, et que nous (nos employés, les entrepreneurs à qui nous nous adressons, nos agents, nos affiliés, nos fournisseurs de services – tous, individuellement, des « tiers fournisseurs de services », et collectivement des « tiers fournisseurs de services » avons l’autorisation de reproduire, de modifier, d’archiver, de publier, d’afficher, bref, de distribuer ce document ou produit comme bon nous semble, par n’importe quel medium présentement connu ou développé par la suite, comme bon nous semble (par exemple : en ligne, ou en dérivé hors ligne) et à n’importe quelle fin .

Sans limiter la généralité de la phrase précédente, vous acceptez le fait que nous (comme défini plus haut) pouvons distribuer, partager et offrir ce document ou produit selon les termes de notre choix, à n’importe quel utilisateur de ce site, à tout tiers fournisseur de services ou à n’importe quel utilisateur de tiers fournisseur de services sans avoir à vous fournir la moindre notice ni compensation. Vous acceptez aussi le fait que nous – y compris nos tiers fournisseurs de services – avons le droit de vous identifier, de nom, avec votre adresse de mél ou votre nom à l’écran, comme l’auteur de vos affichages, comme nous le jugeons approprié. Nous nous réservons également le droit (sans en être obligé), de supprimer, de déplacer ou de modifier tout document ou produit que nous estimons inacceptable ou inapproprié, pour des raisons légales, ou autres.

Liens. Nous encourageons les liens avec nos services et nos sites internet. Vous êtes autorisé à établir un lien hypertexte à ce site, pour autant que ce dernier ne dit pas, ou ne fait pas croire, que nous parrainons votre site.

Pas de cadrage. Vous n’êtes pas autorisé à établir un lien en ligne ou l’incorporer à un autre site internet ou à des services, avec quoi que ce soit sur notre site, sans en avoir reçu au préalable notre permission expresse par écrit.

Marques déposées. Nous ne voulons pas qu’on se demande quels documents et services sont fournis par nous, et lesquels ne le sont pas. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser la moindre de nos marques déposées ou le moindre de nos services apparaissant sur notre site sans avoir obtenu au préalable la permission expresse écrite du propriétaire de ces marques déposées. Le nom de domaine de ce site et les sites logistiques (éventuels) qui lui sont associés sont des marques déposées de l’Église de Dieu, Association Mondiale, S.A. Les noms et les autres produits et services mentionnés sur ce site peuvent être les marques déposées et les marques de services de leurs propriétaires respectifs. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser la moindre des marques déposées ou des marques de services affichées sur ce site sans avoir obtenu au préalable la permission expresse écrite du propriétaire de cette marque.

3. UTILISATION DES SERVICES DE COMMUNICATIONS

Il se peut que nous fournissions divers services sur ce site, grâce auxquels vous avez la possibilité d’interagir directement avec d’autres (comme des services de messageries électroniques, des bavardoirs [ou chatrooms], des outils de communications, des forums, des blogs et autres publicités soumises par des utilisateurs) et autres zones d’affichages (Services de communications). Nous souhaitons encourager des échanges ouverts d’informations et d’idées, mais nous voulons aussi que tous puissent profiter agréablement de ces services de communications.

En règle générale, nous ne vérifions pas les messages électroniques qui ne nous sont pas adressés. En revanche, nous nous réservons le droit de le faire et d’utiliser tout autre type d’information à notre disposition en vertu du fait que vous utilisez notre site (y compris, par exemple, toute demande d’adresse IP inverse) afin de nous conformer à la loi ; d’insister sur le respect du contrat du visiteur ; ou de protéger les droits, les biens ou la sécurité des visiteurs de notre site, de nos clients, du public ou de l’Église et de ses employés, agents, entrepreneurs et affiliés.

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à un service de communications à quiconque viole le contrat du visiteur ou qui, à notre avis, empêche les autres de profiter de notre site ou porte atteinte aux droits d’autrui. Nous nous réservons également le droit (sans nous en sentir obligés) d’effacer, de bouger, ou d’éditer l’affichage de tout document qui nous est signalé et que nous trouvons inacceptable ou inapproprié, pour des raisons légales ou autres. Nous nous plierons aux exigences de la loi à propos de la divulgation de n’importe quel message à quelqu’un d’autre, y compris aux organismes d’application de la loi.

Utilisations précises interdites. Sans limiter ce qui suit, nous pouvons immédiatement mettre un terme à votre utilisation de n’importe lequel des services de communications, si vous vous livrez à la moindre des activités non autorisées suivantes :

Si vous affichez, postez, écrivez, transmettez ou rendez disponible tout document illégal, offensif, menaçant, injurieux, diffamatoire ou obscène ;
Si vous usurpez l’identité de quelqu’un d’autre ou d’une autre entité, ou si vous faites une fausse déclaration ou représentez faussement quelqu’un d’autre ou une autre entité ou prétendez faussement appartenir à un autre groupe ;
Si vous falsifiez des entêtes ou manipulez des identifiants de manière à en dissimuler l’origine du contenu que vous transmettez via tout service de communication ;
Si vous affichez, postez, écrivez, transmettez ou rendez disponible un document quelconque que vous n’avez pas le droit de distribuer légalement ou en vertu d’un contrat ou d’une relation fiduciaire quelconque (comme une information privée ou confidentielle obtenue ou divulguée du fait de votre emploi et en vertu d’un accord de confidentialité) ;
Si vous affichez, postez, écrivez, transmettez, ou rendez disponible de quelque manière que ce soit tout contenu qui enfreint une patente quelconque, une marque de fabrication quelconque, un secret professionnel quelconque, tout droit d’auteur ou autre droit de propriété de qui que ce soit ;
Si vous affichez, postez, écrivez, transmettez, ou rendez disponible de quelque manière que ce soit une publicité non sollicitée, la moindre promotion ou le moindre type de sollicitation sans notre permission expresse écrite ;
Si vous recueillez afin de faire du pollupostage la moindre adresse de messagerie électronique de nos utilisateurs dans nos bavardoirs (chatrooms), nos tribunes et autres aires d’affichage ;
Si vous affichez, postez, écrivez, transmettez, ou rendez disponible le moindre produit contenant des virus ou des vers informatiques ou quelque code informatique, la moindre filière ou le moindre programme destiné à interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité du moindre logiciel ou matériel informatique, la moindre télécommunication, le moindre équipement, ou si vous provoquez une violation de sécurité de ces logiciels, de ce matériel informatique ou de télécommunications ou de quelque autre équipement ;
Si vous affichez quelque chose hors du sujet dans n’importe quel blog, bavardoir, tribune ou autre ère d’affichage publique
Si vous perturbez ou dérangez le moindre de nos serveurs ou le moindre de nos réseaux utilisés pour fournir des services de communications, ou si vous contrevenez la moindre condition, procédure ou règlement des réseaux que nous utilisons pour fournir les services de communications ;
Si vous enfreignez toute loi locale, d’État, nationale ou internationale en vigueur, y compris, et sans restriction, (1) toute loi en vigueur relative à la transmission de données techniques exportées des États-Unis ou du pays dans lequel vous résidez, (2) tout règlement promulgué par la commission américaine des titres et de la Bourse, ou (3) tout règlement de titres boursiers d’un pays, y compris – et sans limitation – la Bourse de New York, la Bourse américaine ou le NASDAQ ;
Si vous harcelez qui que ce soit ;
Si vous incitez ou encouragez qui que ce soit à se livrer à des activités illégales ou à causer un préjudice ou des blessures ou provoquer des dégâts quelconques ;
Si vous recueillez ou conservez des informations personnelles sur d’autres utilisateurs ;
Si vous accédez sans autorisation notre site internet, ou un compte quelconque, un système informatique lié à ce site, par des moyens comme par piratage, par extraction de mots de passe ou autre moyen illégal ; ou
Si vous obtenez ou essayez d’obtenir des informations quelconques par des moyens qui ne sont pas mis à la disposition de qui que ce soit sur ce site.

Spam (ou courrier indésirable). • Nous éliminons immédiatement tout compte qui, à notre avis, est utilisé pour transmettre, ou est autrement lié à, du courrier indésirable ou autre messagerie électronique en vrac non sollicitée.

Virus. À cause du volume de messages de messagerie électronique envoyés par nous et les utilisateurs de ce site, nous ne pouvons pas toujours surveiller les messages électroniques et leurs pièces jointes. Vous acceptez le fait que ces messages électroniques peuvent contenir des virus, des vers ou autres composants nuisibles.

Contacts personnels entre les utilisateurs du site. Bien que l’Église ne cherche pas, avec ce site, à encourager des contacts personnels entre les utilisateurs de ce dernier, notamment en dehors de celui-ci, il se peut et il est prévisible que des utilisateurs de ce site fassent connaissance et, après avoir visité notre site et utilisé ses services, aient des interactions entre eux. Ils le font à leurs propres risques. Nous ne sommes pas responsables de ce qui peut se produire lorsque des visiteurs décident, de leur propre initiative, de se lier à un autre ou plusieurs autres utilisateurs de notre site.

4. EXONÉRATION DE GARANTIES, LIMITES DE RESPONSABILITÉS, ET DÉDOMMAGEMENT

Nous fournissons de gros efforts pour rendre ce site intéressant et agréable. Néanmoins, nous ne pouvons pas garantir que nos utilisateurs trouveront toujours ce qu’ils lisent ou voient, à leur goût. Et nous ne pourrions pas davantage offrir gratuitement ce que nous offrons si nous étions exposés à une responsabilité substantielle. Veuillez lire attentivement ces exonérations avant d’utiliser ce site.

Vous utilisez ce site à vos propres risques. Nous mettons le contenu de ce site à la disposition du public uniquement pour informer ses visiteurs. Vous ne pouvez utiliser son contenu et les services qui y sont offerts qu’à des fins personnelles et non commerciales. Nous faisons tout notre possible pour nous assurer que les informations que nous affichons sont d’actualité et exactes, et que les services offerts sont dignes de confiance. Néanmoins, en dépit de nos efforts, il se peut que quelque erreur se glisse occasionnellement. Avant de prendre certaines mesures à cause des informations que vous avez trouvées sur notre site, vous devez confirmer tout fait important vous poussant à prendre votre décision. SI VOUS VOUS APPUYEZ SUR TOUTE INFORMATION DISPONIBLE GRACE A CE SITE, VOUS LE FAITES A VOS PROPRES RISQUES. VOUS ACCEPTEZ LE FAIT QUE VOUS ETES, ET VOUS SEUL, RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE VOUS TOUCHANT A LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DE L’UN OU DE TOUS NOS SERVICES OU DU CONTENU ET/ OU DES DONNEES TELECHARGES DE CE SITE.

Informations fournies par les autres utilisateurs. Nous ne pouvons pas vérifier, et ne vérifions pas, chaque commentaire affiché sur nos blogs, nos tribunes, et autres aires mis à la disposition du public pour affichage. Il se peut que lisiez un commentaire qui est affiché avant que l’un de nos employés le lise. Vous devez vous attendre à ce que ces aires comprennent des informations et des opinions affichées par divers individus ne faisant pas partie de notre groupe. Nous n’approuvons pas – pas plus que nous ne garantissons l’exactitude de – tout commentaire affiché.

Aucune garantie. CE SITE, ET LA TOTALITE DE SON CONTENU, SES INFORMATIONS, SES SERVICES, SONT MIS A VOTRE DISPOSITION « TELS QUELS », « AVEC LES FAUTES QU’ILS PEUVENT CONTENIR », « TELS QU’AFFICHES », ET NOUS, NOS AGENTS, NOS ENTREPRENEURS, NOS AFFILIES ET NOS CONCEDANTS NE POUVONS PAS GARANTIR ET NE GARANTISSONS PAS L’EXACTITUDE, L’INTEGRALITE, L’ACTUALITE, LA NON VALIDITE, LA COMMERCIABILITE, OU LA JUSTESSE, POUR TOUTE FIN, DE TOUT CE QUE NOUS AFFICHONS, DE NOS INFORMATIONS, ET DES SERVICES OFFERTS ; PAS PLUS QUE NOUS NE GARANTISSONS QUE LE CONTENU, LES INFORMATIONS ET LES SERVICES OFFERTS SONT EXEMPTS D’ERREURS, CONTINUELLEMENT DISPONIBLES, NI EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS NOCIFS.

Limites de notre responsabilité. EN AUCUN CAS SERONS-NOUS – NOUS, NOS AGENTS, NOS ENTREPRENEURS, NOS AFFILIES ET/ OU NOS CONCEDANTS – RESPONSABLES ENVERS VOUS OU ENVERS QUI QUE CE SOIT, DU MOINDRE DÉGAT ISSU DE VOTRE UTILISATION DE CE SITE AINSI QUE DU MOINDRE DE SES PRODUITS OU SERVICES OFFERTS SUR CE SITE, Y COMPRIS – ET SANS AUCUNE LIMITATION – DE LA MOINDRE CONSEQUENCE, DE DOMMAGES UNIQUES OU PARTICULIERS, DE TOUTE DEPENSE ACCESSOIRE, DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, PUNITIF OU EXEMPLAIRE OU DU MOINDRE TYPE DE DOMMAGE (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE DE PROFITS, TOUTE PERTE DE COMMERCE OU TOUTE PERTE DE DONNÉES), MEME SI NOUS SOMMES INFORMES D’AVANCE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. (DU FAIT QUE CERTAINS ETATS OU JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS TYPES DE DOMMAGES, CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. DANS CES ETATS/ JURIDICTIONS, NOTRE RESPONSABILITE OU LA RESPONSABILITE DE NOS AGENTS, DE NOS ENTREPRENEURS, DE NOS AFFILIES ET/OU DE NOS CONCEDANTS SE LIMITE A LA RESPONSABILITE MAXIMUM PREVUE PAR LES LOIS DE CES ETATS/JURIDICTIONS.)VOUS ACCEPTEZ LE FAIT QUE NOTRE RESPONSABILITE ET LA RESPONSABILITE DE NOS AGENTS, DE NOS ENTREPRENEURS, DE NOS AFFILIES ET DE NOS CONCEDANTS, S’IL Y A LIEU, ISSUE DE N’IMPORTE QUEL TYPE DE REVENDICATION LEGALE LIEE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT A VOTRE UTILISATION DE CE SITE OU DES PRODUITS, SERVICES, PUBLICITES OU PROMOTIONS DISPONIBLES SUR CE SITE N’EXEDERONT PAS LE MONTANT QUE VOUS AUREZ PAYE POUR L’UTILISATION DU SITE SUPPOSEMENT RESPONSABLE.

Indemnisation. VOUS ACCEPTEZ D’INDEMNISER ET DE NE PAS TENIR POUR RESPONSABLES L’ÉGLISE DE DIEU, ASSOCIATION MONDIALE, SES MEMBRES, SES AFFILIES, SES DETENTEURS DE PERMIS, SES CONCEDANTS, SES EMPLOYES, SES ENTREPRENEURS, SES AGENTS, SES ADMINISTRATEURS ET SES RESPONSABLES, DE TOUTE REVENDICATION OU DEMANDE – Y COMPRIS DES HONORAIRES RAISONABLES D’AVOCATS, FACTURÉS PAR TOUT TIERS, DU FAIT D’INFORMATIONS OU DE DOCUMENTS QUE VOUS AURIEZ SOUMIS, AFFICHE, TRANSMIS OU MIS A LA DISPOSITION DU PUBLIC PAR LE BIAIS DE CE SITE QUE VOUS UTILISEZ, DE VOTRE VIOLATION DE CE CONTRAT POUR LES VISITEURS OU DE VOTRE CONTRAVENTION DES DROITS DE TOUTE TIERSE PARTIE.

5. DIVERS

Inscription. Pour accéder à certains services sur notre site, il est possible que vous ayez à vous inscrire pour le faire. Vous êtes d’accord sur le fait que les informations que vous fournissez en vous inscrivant sont exactes et complètes, et que vous n’allez pas vous inscrire – ou essayer d’accéder à ce service – en vous faisant passer pour quelqu’un d’autre. Nous nous réservons le droit de rejeter ou d’expulser tout nom d’utilisateur qui, à notre avis, est choquant. Vous êtes responsable de sauvegarder la confidentialité de votre mot de passe et de toute action par toute personne accédant à ce site en utilisant tout nom ou mot de passe vous étant attribués.

Juridiction. Ce contrat pour les visiteurs est élaboré conformément aux lois de l’État américain de la Floride. En utilisant ce site internet, vous consentez à l’exclusive juridiction et lieu des tribunaux fédéraux et d’État du comté d’Orange, en Floride, dans toutes les disputes issues de – ou liées à – ce contrat d’utilisation de ce site.